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CONDITIONS DE VENTES

PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre Biyong Joseph
résident au 2 Rue de l''embarcadère 94170 Le Perreux Sur Marne 
Identifiant SIRET 802 734 061 00012 APE 9003B Autre création 
artistique et toute personne effectuant un achat via le Site Internet
www.Djehutygraphics.com

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre Biyong Joseph et le Client, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

La passation d’une commande sur le Site www.Djehutygraphics.com édité par  Biyong Joseph implique sans réserve l’acceptation les dispositions des présentes conditions.

ARTICLE 1 : CONFORMITE ET DISPONIBILITE DES PRODUITS

Les produits proposés à la vente par Djehutygraphics.com sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’erreur sur la disponibilité d’un produit commandé, Djehutygraphics.com en informe le Client par e-mail dans les meilleurs délais. le Client aura la possibilité de se faire remplacer le produit par un autre d’une qualité et d’un prix équivalent, ou d’annuler la commande.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

ARTICLE 2 : PRIX

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises, incluant la TVA, hors participation aux frais de port ou éventuelle taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande .

Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.

ARTICLE 3 : PAIEMENT (100% sécurisé)

Chèque : vous pouvez payez vos achats par chèque en euros tiré sur une banque domiciliée en France,

établi au nom de Biyong Joseph,
à envoyer à Biyong Joseph
2 Rue de l'embarcadère
94170 Le Perreux Sur Marne-France.

Paypal : Le règlement de la commande se fait par carte bancaire via Paypal ou en vous connectant à votre compte Paypal.

S’agissant du paiement par carte bancaire en ligne, la validation de la commande au moyen du numéro de la carte bancaire, de la date d’expiration et du numéro de sécurité au dos de la carte vaut mandat de payer le prix de ladite commande.

Le paiement en ligne par carte bancaire est totalement sécurisé par PAYPAL et son système de protection et de cryptage SSL. Les données confidentielles relatives au moyen de paiement ne sont pas accessibles par Djehutygraphics.com , mais gérées directement par le service de sécurisation.

 

ARTICLE 4 : COMMANDE

 

Toute commande validée vaut acceptation expresse et irrévocable, par le Client, des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente, ainsi que des présentes conditions. Après validation de la commande, Djehutygraphics.com adresse au Client un e-mail de confirmation au courriel indiqué au cours de la commande.

 

ARTICLE 5 : LIVRAISON

 

Sauf intructions contraires de votre part et accord préalable de Djehutygraphics.com, les produits acquis par le Client seront livrés dans un délai de 7 jours ouvrés suivant le jour de la commande à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site www.Djehutygraphics.com. Djehutygraphics.com ne peut être tenu responsable pour les retards dus au fait de la Poste. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au Client de réclamer des dommages et intérêts.

Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison pour former par courrier recommandé adressé à ADRESSE ou par email à l’adresse suivante : EMAIL , toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Djehutygraphics.com . Djehutygraphics.com remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le Client. En cas de retour suite à une erreur de livraison, tout produit non conforme devra être renvoyé dans son ensemble et dans son emballage d'origine accompagné du Bon de retour livré par Djehutygraphics.com lors de la réclamation à: ADRESSE. Le Produit non conforme sera automatiquement soit échangé sous réserve de disponibilité, soit remboursé si celui-ci n'était pas disponible, dans le délai de 30 jours à compter du paiement des sommes versées par le Client. Les frais d'échange du produit non conforme seront à la charge de Djehutygraphics.com.

ARTICLE 6 : RETOUR et REMBOURSEMENT

Le Client dispose, conformément à la loi d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci à Djehutygraphics.com à fin d'échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 10 jours de la livraison. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Djehutygraphics.com se réserve le droit de refuser l'échange ou le remboursement. Les sommes versées par le Client (hors frais de livraison) lui seront intégralement remboursées, par virement bancaire sur le compte indiqué à cet effet par le Client. Les frais de retour seront à la charge exclusive du Client. Le Client devra s'adresser par e-mail: EMAIL avec son nom, prénom, numéro de téléphone, n° de commande et le motif de son retour. Le client obtiendra ainsi un bon de retour, à joindre impérativement au colis avec l'article. Le retour sera adressé à: ADRESSE.

 

ARTICLE 7: DONNEES PERSONNELLES

 

Djehutygraphics.com s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client sur le Site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client peut exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse EMAIL.

 

ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments du site www.Djehutygraphics.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Biyong Joseph.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

 

ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTE

 

Les présentes conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, le Client s’engage à contacter en priorité Djehutygraphics.com afin de tenter de résoudre à l'amiable tout différend susceptible d'intervenir entre les parties.

A défaut de conciliation, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

ARTICLE 10 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Djehutygraphics.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les condition générales de ventes en vigueur au jour de la commande.